Association Régie par la Loi du 1er Juillet 1901, enregistrée sous le n° W131009938 – Organisme de formation enregistré sous le numéro 44 51 01761 51 auprès du Préfet de région de Champagne-Ardenne – Organisme de DPC enregistré sous le n°2928 auprès de l’Agence Nationale du DPC
Adresse électronique : secretariat@anaforcal.fr
Le directeur de la publication est
Les coordonnées du prestataire hébergeur assurant le stockage direct et permanent du Site sont les suivantes :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix
Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de l’ANAFORCAL.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’ANAFORCAL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques dont est titulaire l’ANAFORCAL, ainsi que les noms de domaine, dénominations et logos figurant sur le Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation expresse de l’ANAFORCAL est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
